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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit européen loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de visite loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit à l'image loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
qui de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de place loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de souscription loc. m.
référencement payant loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.