Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause abusive
clause de sauvegarde
clause incitative
clause de compétence
clause de pénétration
clause de non-concurrence
clause de non-rétablissement
clause pari passu
clause pénale
clause du client le plus favorisé
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