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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse méthode des deux casiers désinvestir service de l'environnement et de la protection des consommateurs AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments CVS : correction des variations saisonnières comptabilité des engagements SBF : société des bourses françaises désassortiment TEI : tableau des échanges interindustriels
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