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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit à l'image loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle