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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit litigieux loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de reproduction loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de douane loc. m.
box (p. boxes) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit à l'image loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de présentation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de l'entreprise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit privé loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit européen loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de rétention loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.