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Nouveaux mots

clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause incitative clause de non-rétablissement commission des clauses abusives clause compromissoire clause de non-concurrence clause résolutoire clause pari passu clause du client le plus favorisé clause d'échelle mobile clause de compétence

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