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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
pénurie du marché marché à terme de valeurs mobilières T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire chef de marché banalisation d'un marché marché en heures contrôlées ou en régie d'heures AEMF - Autorité européenne des marchés financiers marché hétérogène marché de gros de denrées alimentaires marché à prix révisable
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