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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CVL : certificat de vérification des livraisons CJO : correction des jours ouvrables DEQ : delivered ex quay… named port of destination FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés coordination des achats accroissement des ventes ratio d'évaluation des adresses marché des non-consommateurs partiels variation des prix amortissement des immobilisations corporelles
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