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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Economie des plateformes RRE : restaurants rapides et économiques promotion des ventes auprès des prescripteurs tarif douanier ou des douanes mesure des données psychologiques OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse cahier des charges CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés gestionnaire des compétences
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