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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
modes de diffusion d'une publication Centrale des bilans Commission centrale des marchés (CCM) gâchage des prix désapprovisionnement marché à terme de marchandises SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations CVL : certificat de vérification des livraisons écoute des réseaux sociaux méthodes d'enquête
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