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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désinvestir comptabilité des engagements répartition des lecteurs d'un support NAP : nomenclature des activités et des produits amortissement des immobilisations incorporelles déspécialisation RCS : registre du commerce et des sociétés techniques marchandes service central des risques gestionnaire des compétences
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