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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux plan de développement des produits variable descriptive GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises mix marchandises d'un rayon ravitaillement des soutes service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) allocation des ressources désinflation
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