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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Internet clandestin amortissement des immobilisations corporelles gestion des compétences BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes promotion des ventes auprès des consommateurs surveillance des prix analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances DES : delivered ex sail… named port of destination répertoire des métiers baromètre des marques
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