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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Caisse des dépôts et consignations budget des ventes destinataire marketing industriel ou des biens de production domiciliation bancaire des importations et des exportations Conseil scientifique des indices HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques marie-louise (p. des maries-louises) gâchage des prix balance des biens et services
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