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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
inscription des hypothèques recouvrement des créances administration des prix SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements Internet clandestin assainissement des stocks FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France TEE : tableau des échanges économiques dérive des ventes méthode des sections homogènes
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