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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
regroupement des achats d'espace CEPME : Crédit d'Equipement des PME échantillonnage par la méthode des itinéraires rémunération des vendeurs étude de marché descriptive OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet inscription des hypothèques CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement consommation intermédiaire ou des entreprises
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