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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
RSE : responsabilité sociale des entreprises ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises hiérarchisation des prix CEPME : Crédit d'Equipement des PME espace unique des paiements en euros gestionnaire des compétences méthodes de vente promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur blocage des prix
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