Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit d'attribution d'actions	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de la consommation	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
abus de droit	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
sous douane	loc. adv.
livré droits acquittés	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit de recours	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
commissionnaire en douane	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit de priorité	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droits de douane	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit d'option	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit de dénonciation	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit de rachat	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit de la concurrence	loc. m.
droits annexes	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit de créance	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits dérivés	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit à l'image	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit d'entrée	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit de place	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
dédouaner	v. tr.
entrepôt sous douane	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
prix loco dédouanement	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit européen	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit d'asile	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit de visite	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites