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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.