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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de priorité loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle