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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits annexes loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de mouillage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.