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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits ad valorem loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droiture (en) loc. adv.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'asile loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle