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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
UE : Union européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit antidumping loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit compensatoire loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Réglement Européen Reach sigle
droit à l'image loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.