A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
box (p. boxes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit européen loc. m.
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
référencement payant loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de place loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit à l'image loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.