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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit privé loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit européen loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
signal (p. : signaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
qui de droit loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de recours loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
journal (p. journaux) n. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de priorité loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.