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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits de grande voirie rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) crédit de droits rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) vente rendu droits acquittés droits d'accès à un marché droits spécifiques droits d'octroi de mer droits annexes vente rendu à quai droits non acquittés
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