Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle de la destination finale revenu disponible brut des ménages promotion des ventes auprès de la force de vente OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse rendu ex ship... (port de destination convenu) analyse des besoins désinflation commission de dépouillement des offres administration des prix RCS : registre du commerce et des sociétés
Nouveaux mots