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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
contrôle commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de poursuite loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
remise de coopération commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
directeur commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
commercialiser v. tr.
droit d'entrée loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
études commerciales loc. f. p.
effort de commercialisation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
semaine commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
nom commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
radio commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'asile loc. m.
rendement commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
commercialisation n. f.
saturation commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
publicité commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
télévision commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
politique commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
administration commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit litigieux loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de résiliation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
objectif commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
interaction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
agent commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
percée commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
propriété commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
paracommercialisme n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
fonction commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
commercialité n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
carte commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
commercialisable adj.
droit de souscription loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droits ad valorem loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de la distribution loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
appareil commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
clause commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de prélèvement loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
international commercial terms angl.
convention commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de mouillage loc. m.
tactique commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
barattage commercial n. m.
droits de petite voirie loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
enseignement commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits dérivés loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.