A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle