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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de visite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.