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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la consommation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rétention loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
commission européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de douane loc. m.