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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
commissaire aux apports loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
travaux en régie loc. m.p.
nominal, nominale, nominaux adj.
frais généraux loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux annualisé effectif global loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
faux fret loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
TEG : Taux Effectif Global sigle
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de fidélité loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux d'investissement loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
sensibilité aux prix loc. f.
auxiliaire du commerce loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
taux plancher loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
droits d'auteur loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
faux fond n. m.
échanges commerciaux loc. m.
marché aux puces loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'usure loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux n. m.
taux de croissance loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux de distribution loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de duplication loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de retour loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux d'escompte bancaire loc. m.
droits dérivés loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux de couverture d'un panel loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux de service loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
évasion des capitaux loc. f.
magasins généraux loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
faux n. m.
capitaux n. m. p.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
revenu national aux prix du marché loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux de change flottant loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux bonifié loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
capitaux flottants loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux plafond loc. m.
capitaux permanents loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux d'expansion loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
crédit à taux révisable loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'échange loc. m.
taux de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
comptes spéciaux loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux d'épargne loc. m.
marché des capitaux loc. m.
capitaux circulants loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux de circulation loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
marché de travaux loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux d'obsolescence loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux d'intensité du marché loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux d'observation loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux d'intérêt loc. m.