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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de souscription loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de recours loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de priorité loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits dérivés loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de présentation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit mou loc. m.