A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de rétention loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de reproduction loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Droit en imsage n. comp. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit privé loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.