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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
box (p. boxes) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de créance loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
référencement payant loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droit européen loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.