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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes mix marchandises d'un rayon IOP : Internet des paiements CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises promoteur des ventes désinvestir AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action Conseil des gouverneurs de la BCE commission consultative des marchés de l'État
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