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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.