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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
classement des marchandises indice des prix des produits et services divers CEPME : Crédit d'Equipement des PME retour de marchandises prix standard des articles en stock service des instruments de mesure traitement automatique des données AMF : Autorité des Marchés Financiers vente DES dérapage des prix
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