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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
réévaluation libre des bilans abondement à l'épargne des salariés WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs diversification des produits domaine des collectivités locales technique des questions analyse des déchets ménagers DES : delivered ex sail… named port of destination méthodes d'échantillonnage Plateforme de gestion des données
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