Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
GPA : gestion partagée des approvisionnements rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) choix des médias et des supports trafic de destination INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité coefficient de capitalisation des bénéfices désir SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements DPO : délégué à la protection des données revenu disponible brut des ménages
Nouveaux mots