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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
vente rendu ex ship... (port de destination convenu) CF (coût, fret... port de destination convenu) Commission centrale des marchés (CCM) allocation des ressources report en arrière des déficits fiscaux BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications prix standard des articles en stock commission des comptes de la nation dépense des ménages
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