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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
registre des métiers CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés marché des capitaux assainissement des stocks Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet ravitaillement des soutes UFC : Union Fédérale des Consommateurs CESP : Centre d'études des supports de publicité. garantie des investissements à l'étranger désaisonnaliser
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