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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
cahier des charges fonctionnel d'un produit magasin d'exposition des produits du catalogue diversification des produits hystérésis des frais désabonner (se) retour de marchandises déstockage INED : Institut National d'Etudes Démographiques CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification
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