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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit exclusif loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accise loc. m.