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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de compétence
clause de non-concurrence
clause de la nation la plus favorisée
clause d'échelle mobile
clause rouge
clause commerciale
clause du client le plus favorisé
clause de non-rétablissement
clause pari passu
clause de juridiction
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