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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de poursuite loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.