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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.