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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de visite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits spécifiques loc. m.