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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désemballage BIC : bureau international des containers et du transport intermodal NAP : nomenclature des activités et des produits calendrier des promotions de vente mix marchandises d'un rayon promotion des ventes auprès de la force de vente BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales tarif douanier ou des douanes soldes intermédiaires de gestion GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification
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