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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DPO : délégué à la protection des données destinataire programme des supports protection et défense des consommateurs marchand des quatre-saisons prospection des fournisseurs promotion des ventes auprès des prescripteurs INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité hausse des prix désaisonnaliser
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