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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthode des cas Plateforme de gestion des données marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes INED : Institut National d'Etudes Démographiques vente rendu ex ship... (port de destination convenu) UFI : Union des Foires Internationales (Paris) mise à jour des prix mécanisme des prix marie-louise (p. des maries-louises) contrôle des questionnaires
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