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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
calendrier des insertions administration des prix écoute des réseaux sociaux marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures service des consommateurs regroupement des achats d'espace artificialisation des sols marquage des prix FDES : Fonds de Développement Economique et Social
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