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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
amortissement des immobilisations corporelles taux des frais de possession d'un article OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse régime des emballages secret des affaires répartition des vendeurs juge de l'exécution des décisions de justice INED : Institut National d'Etudes Démographiques publicité des prix UFC : Union Fédérale des Consommateurs
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