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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de recours loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de la concurrence loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
international commercial terms angl.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
rentabilité commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
information commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
nom commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
urbanisme commercial loc. m.
commercialisation n. f.
sciences commerciales loc. f. p.
qui de droit loc. m.
attaché commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
barattage commercial n. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
tactique commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
coopération commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
technico-commercial n. m.
fonction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
preuve commerciale loc. f.
commercialité n. f.
rendement commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit civil loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
percée commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
stratégie commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
convention commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
paracommercialisme n. m.
couverture commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
saturation commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits d'affichage loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
enseignement commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit privé loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
propagande commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit préférentiel loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
réseau de commercialisation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
télévision commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
budget commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
société commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit mou loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
accord commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
agent commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
balance commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
contrôle commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
commercialisable adj.
semaine commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droit du marketing loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'option loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
commercialiser v. tr.
droit de reproduction loc. m.