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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
appareil commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
commercialité n. f.
centre commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit antidumping loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
attaché commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
planification commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
produit commercialisable loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commercialiser v. tr.
gestion commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
fonds commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de propriété loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
commercialisable adj.
publicité commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit au bail loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
technico-commercial n. m.
directeur commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
direction commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit européen loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
études commerciales loc. f. p.
nom commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
information commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de circulation loc. m.
administration commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
semaine commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit d'auteur loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commercialisation n. f.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
société commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit du marketing loc. m.
coopération commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
balance commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
carte commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de visite loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
international commercial terms angl.
attraction commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
interaction commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
clause commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
sciences commerciales loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
objectif commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
unité commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
accord commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
saturation commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
propriété commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
budget commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
communication commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.