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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.