A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'enregistrement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rétention loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit privé loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.