A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au bail loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits annexes loc. m.
droit à l'image loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de circulation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle