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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.