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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de vote loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.