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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
commission européenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Droit en imsage n. comp. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.