A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
UE : Union européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
qui de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.