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droit européen

Résultat de la recherche Genre
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'option loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.