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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de priorité loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Réglement Européen Reach sigle