A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit à l'image loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.