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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.