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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux d'actualisation loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de couverture d'un marché loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'usure loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de service loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux actuariel loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux plancher loc. m.
taux de change flottant loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
droits ad valorem loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
bail (p. : baux) n. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
capitaux flottants loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux plafond loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux d'obsolescence loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux de duplication loc. m.
taux d'équipement loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
comptes spéciaux loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux d'intérêt réel loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de retour loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marché de travaux loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
faux fond n. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
auxiliaire du commerce loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
frais généraux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
nouveaux entrants loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
taux n. m.
crédit de droits loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
marché aux puces loc. m.
capitaux n. m. p.
taux d'écoute loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
droits d'enregistrement loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de fidélité loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux d'expansion loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
droits d'auteur loc. m.
capitaux permanents loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
travaux en régie loc. m.p.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de croissance loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux d'investissement loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux d'exclusivité loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de réponse loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de distribution loc. m.
magasins généraux loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
capitaux circulants loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
capitaux propres loc. m.
droits d'affichage loc. m.
marché des capitaux loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux d'épargne loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux d'échange loc. m.
terminal, terminaux n. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux de transformation loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
faux fret loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
faux n. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
droits dérivés loc. m.