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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
box (p. boxes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit européen loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droit commercial loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.