A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de vote loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit civil loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit commercial loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de priorité loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit européen loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
abus de droit loc. m.
box (p. boxes) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit à l'image loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.