A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit préférentiel loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
qui de droit loc. m.
droit européen loc. m.
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de gage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de place loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rachat loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de mouillage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.