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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'asile loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit européen loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits spécifiques loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
référencement payant loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de présentation loc. m.
offre autopayante loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit antidumping loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit exclusif loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.