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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit européen loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de propriété loc. m.
box (p. boxes) n. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.