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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
offre autopayante loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
box (p. boxes) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
référencement payant loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit européen loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.