A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.