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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
marginal, marginale, marginaux adj.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
droits d'auteur loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
kiosque à journaux loc. m.
capitaux n. m. p.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
vente aux enchères loc. f.
régional, régionale, régionaux adj.
Obligation à taux variable loc. f.
droits ad valorem loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
faux fret loc. m.
taux de croissance loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de couverture des importations loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux de renouvellement d'achat loc. m.
droits dérivés loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
magasins généraux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
capitaux propres loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
droits annexes loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
droits d'affichage loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
marché aux puces loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
mandataire aux Halles loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux actuariel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
sensibilité aux prix loc. f.
bureaux à la carte loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux de fidélité loc. m.
faux n. m.
faux fond n. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux de service loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de transformation loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
nouveaux entrants loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
droits de douane loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
capitaux flottants loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
service auxiliaire de la vente loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
droits spécifiques loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de couverture d'un panel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de distribution loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux n. m.
droits d'accise loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux de duplication loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux d'écoute loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
capitaux permanents loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
avantages commerciaux différés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux d'intensité du marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux de retour loc. m.
frais généraux loc. m.
taux plafond loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux d'échange loc. m.
capitaux circulants loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'expansion loc. m.
taux de change flottant loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux d'épargne loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
marché des capitaux loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux plancher loc. m.