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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
ATD : accord de taux à constat différé sigle
droits ad valorem loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux de fidélité loc. m.
taux de service loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
capitaux n. m. p.
crédit de droits loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux actuariel loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux n. m.
journal (p. journaux) n. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux d'occupation du marché loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux nominal ou facial loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
vente aux sous-enchères loc. f.
Obligation à taux variable loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droits dérivés loc. m.
capitaux permanents loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
obligation à taux révisable loc. f.
capitaux circulants loc. m.
terminal, terminaux n. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
bureaux à la carte loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux de retour loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux d'équipement loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux de croissance loc. m.
marché des capitaux loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux d'obsolescence loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
commissaire aux apports loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux de couverture des importations loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
faux n. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux d'usure loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
frais généraux loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
droits de petite voirie loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
faux fret loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'épargne loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux d'écoute loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux d'échange loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
droits d'auteur loc. m.
taux de change flottant loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
capitaux flottants loc. m.
taux de réponse loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
droits spécifiques loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
marché aux puces loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
obligation à taux fixe loc. f.
taux de circulation loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux bonifié loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux directeurs de la BCE loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
commissaire aux comptes loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
sensibilité aux prix loc. f.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux d'observation loc. m.
capitaux propres loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
livré droits acquittés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux plancher loc. m.
taux plafond loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de rotation des stocks loc. m.
taux d'expansion loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux de duplication loc. m.
magasins généraux loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux de rupture ou de manque loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
vente aux enchères loc. f.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
faux fond n. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.