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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de reproduction loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
offre autopayante loc. f.
box (p. boxes) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
abus de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.