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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
offre autopayante loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de mouillage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de créance loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
référencement payant loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits spécifiques loc. m.