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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit à l'image loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
référencement payant loc. m.
droit européen loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit du marketing loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la distribution loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de circulation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'affichage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits ad valorem loc. m.