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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la consommation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit européen loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de gage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.