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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
abus de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de recours loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle