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marché à tranches (loc. m.)
Définition(s)
Marché dans lequel la totalité de la prestation est divisée en parties constituant chacune un tout du point de vue fonctionnel, appelées 'tranches', qui doivent être exécutées successivement, au fur et à mesure des ordres d'exécution émis par l'acheteur.
Les tranches sont conditionnelles lorsque leur exécution n'est entreprise que si certaines conditions d'ordre technique, budgétaire ou financier, fixées contractuellement, sont remplies.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
marchéage marché public CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics marché large supermarché à domicile marché actuel ou réel ou servi part de marché d'un produit ou d'un service vendu MONEP : marché des options négociables à Paris arrivée sur un marché marché fermé ou étroit
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