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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
supermarché 'hard discount' taux de pénétration d'un produit sur un marché démarcheur, démarcheuse marché sur appel d'offres action illicite sur le marché code des marchés publics pénétrabilité d'un marché publicité de conquête du marché atomicité du marché marché de gros de matières premières non fongibles
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