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Il n'y a qu'un terme pour 'ufficio doganale' en Italien
bureau de douane (loc. m.)
Définition(s)
Cellule administrative dans laquelle s'effectuent les formalités douanières.
On trouve des bureaux de douane non seulement aux frontières (les aéroports sont considérés comme bureaux frontière) mais aussi à l'intérieur du territoire douanier du pays : gares routières, gares ferroviaires, etc. Le dédouanement des marchandises peut s'effectuer dans les uns et dans les autres.
On compte différents types de bureaux :
- des bureaux de plein exercice, ouverts à tous les régimes douaniers ;
- des bureaux à compétence limitée, dans lesquels ne peuvent être réalisées que certaines opérations ;
- des bureaux spécialisés, qui ont à connaitre d'un trafic particulier de marchandises.
V. Bureau, douane, bureau de domiciliation.
On trouve des bureaux de douane non seulement aux frontières (les aéroports sont considérés comme bureaux frontière) mais aussi à l'intérieur du territoire douanier du pays : gares routières, gares ferroviaires, etc. Le dédouanement des marchandises peut s'effectuer dans les uns et dans les autres.
On compte différents types de bureaux :
- des bureaux de plein exercice, ouverts à tous les régimes douaniers ;
- des bureaux à compétence limitée, dans lesquels ne peuvent être réalisées que certaines opérations ;
- des bureaux spécialisés, qui ont à connaitre d'un trafic particulier de marchandises.
V. Bureau, douane, bureau de domiciliation.
Traductions
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
OMD : Organisation Mondiale des Douanes bureau des méthodes BEC : bureau d'études commerciales code des douanes BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs commissionnaire en douane bureau de domiciliation droit de douane préférentiel bureau de vente BIC : bureau international des containers et du transport intermodal
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