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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause compromissoire clause du client le plus favorisé clause rouge clause de juridiction clause de non-concurrence clause pari passu clause de sauvegarde commission des clauses abusives clause de pénétration clause de la nation la plus favorisée 
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