Dictionnaire commercial

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droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit à l'image	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit de poursuite	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
qui de droit	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit européen	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit mou	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit d'établissement	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
régime préférentiel	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
code des douanes	loc. m.
dédouanement	n. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de créance	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droits d'enregistrement	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de la distribution	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit d'option	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droits d'auteur	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
dédouaner	v. tr.
dépôt en douane	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droits de grande voirie	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit commercial	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit de la concurrence	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de prélèvement	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droits dérivés	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droits de douane	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit de gage	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
Droit en imsage	n. comp. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.

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