Dictionnaire commercial

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droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit de gage	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit commercial	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit préférentiel	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droit d'option	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
agent en douane	loc. m.
dédouanement	n. m.
droits d'affichage	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de réponse	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit de timbre	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit au bail	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droits annexes	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit d'asile	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit privé	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit du marketing	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit civil	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit à l'image	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit d'appréhension	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de souscription	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
bureau de douane	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit de recours	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de place	loc. m.
code des douanes	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
sous douane	loc. adv.
valeur en douane	loc. f.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit européen	loc. m.

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