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rôle (n. m.)
Définition(s)
- Liste sur laquelle figure, pour chaque impôt direct et taxe assimilée, le nom des contribuables de chaque commune, avec mention du montant de leur impôt.
- Registre sur lequel les greffiers inscrivent les causes dans l'ordre où elles se présentent. Feuillets sur lesquels sont transcrits certains actes juridiques tels qu'actes notariés et expéditions de jugements.
- Écrit qui, dans la marine marchande, constate les conditions de l'engagement du capitaine et des membres de l'équipage. Distribution de l'équipage dans les divers services.
Traductions
Voir aussi
autorité de contrôle prudentiel HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques plan de contrôle de la qualité contrôle à cent pour cent marché en dépenses contrôlées marché en heures contrôlées ou en régie d'heures contrôle financier contrôle des prix méthode de contrôle par nombre de défauts contrôle des changes
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