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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
UFC : Union Fédérale des Consommateurs promotion des ventes auprès des prescripteurs décroissance des coûts WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination allocation des ressources rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) état des prix forfaitaires programme des supports commission de dépouillement des offres
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