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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
faux n. m.
droits annexes loc. m.
capitaux n. m. p.
taux d'échange loc. m.
taux d'expansion loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'escompte bancaire loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
droits dérivés loc. m.
capitaux flottants loc. m.
taux actuariel loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux plafond loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
faux fond n. m.
droits ad valorem loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de transformation loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux annualisé effectif global loc. m.
faux fret loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
terminal, terminaux n. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
bail (p. : baux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
service auxiliaire de la vente loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
obligation à taux révisable loc. f.
commissaire aux comptes loc. m.
taux bonifié loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
nouveaux entrants loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux de distribution loc. m.
taux n. m.
taux d'investissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux d'épargne loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
signal (p. : signaux) n. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'observation loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
magasins généraux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'exclusivité loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux de retour loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux d'équipement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
droits d'affichage loc. m.
taux plancher loc. m.
taux de fidélité loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de change flottant loc. m.
capitaux permanents loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
optimal, optimale, optimaux adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Obligation à taux variable loc. f.
abus de biens sociaux loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
sensibilité aux prix loc. f.
marginal, marginale, marginaux adj.
auxiliaire de justice loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
kiosque à journaux loc. m.
marché des capitaux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
frais généraux loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
vente aux enchères loc. f.
bureaux à la carte loc. m.
taux de duplication loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux de service loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux de couverture des importations loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.