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connaissement (n. m.)

Définition(s)

Document qui matérialise un contrat de transport de marchandises par mer.
Signé par le capitaine d'un navire, ou par le représentant qualifié de la compagnie de navigation propriétaire du navire, le connaissement constate la réception des marchandises et comporte l'engagement de les délivrer dans un port déterminé.
Le connaissement constitue un titre de propriété de la marchandise, ce qui implique que seul le porteur de l'original du document pourra se faire remettre la marchandise au port de destination. Il peut être 'à ordre' (c'est alors un connaissement négociable par voie d'endos) ou 'au porteur' ou 'à personne dénommée'.
Le connaissement est un des éléments justificatifs demandés dans le cas de crédit documentaire.
V. Connaissement fluvial.

Synonymes

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