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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause dite de négligence clause de juridiction clause résolutoire clause pénale clause transitoire clause de pénétration commission des clauses abusives clause commerciale clause du client le plus favorisé clause pari passu

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