Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause compromissoire
clause rouge
clause de non-rétablissement
clause dite de négligence
clause résolutoire
clause de compétence
clause commerciale
clause transitoire
clause d'échelle mobile
commission des clauses abusives
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