Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause commerciale
clause du client le plus favorisé
clause de juridiction
clause de compétence
clause rouge
clause incitative
clause résolutoire
clause d'agrément
clause transitoire
commission des clauses abusives
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