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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
surveillance des prix amortissement des immobilisations corporelles OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse théorie des systèmes marché des changes juge de l'exécution des décisions de justice administration des prix dérapage des prix promotion des ventes auprès des prescripteurs marketing industriel ou des biens de production
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