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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
conditionnement des masses fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications dessous-de-table accroissement des ventes CJCE : cour de justice des communautés européennes capital des entreprises individuelles SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations Centrale des bilans ratio d'évaluation des adresses FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France
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