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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
TOF : tableau des opérations financières méthode des cas revenu national aux prix des facteurs marché des non-consommateurs absolus consommation marchande des ménages COB : Commission des Opérations de Bourse BIC : bureau international des containers et du transport intermodal SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières abondement à l'épargne des salariés rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)
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