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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
déstocker destinateur, destinatrice coefficient de capitalisation des bénéfices BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales artificialisation des sols théorie des systèmes décroissance des coûts méthode des cas Caisse des dépôts et consignations CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics
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