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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
soutien des prix compensation des risques vente rendu ex ship... (port de destination convenu) destinateur, destinatrice Caisse des dépôts et consignations administration des prix fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications ravitaillement des soutes désintermédiation indice des prix des produits et services divers
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