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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
coordination des achats prix standard des articles en stock marché d'études ou de prestations intellectuelles analyse des déchets ménagers registre des métiers AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet modes de diffusion d'une publication théorie des jeux commission des comptes de la nation
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