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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'asile loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit commercial loc. m.