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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la consommation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
commission européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.