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droit européen

Résultat de la recherche Genre
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
commission européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la concurrence loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle