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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au bail loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de créance loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
commission européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de souscription loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit à l'image loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle