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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Réglement Européen Reach sigle
qui de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de dénonciation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.