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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
UE : Union européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit à l'image loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.