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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.