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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
qui de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.