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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de petite voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
droit à l'image loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.