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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'entrée loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.