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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'option loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de gage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit à l'image loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.