A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
carte paneuropéenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
commission européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'affichage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au bail loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.