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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de rétention loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
international commercial terms angl.
accord commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de créance loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
appareil commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de la distribution loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
saturation commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit compensatoire loc. m.
centre commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de propriété loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
fonds commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
attraction commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
balance commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit exclusif loc. m.
planification commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
percée commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit à l'image loc. m.
administration commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
coopération commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
commercialisation n. f.
télévision commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
radio commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
risque commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
logistique commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
commercialiser v. tr.
objectif commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
paracommercialisme n. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
directeur commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit d'asile loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
politique commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de rachat loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits d'enregistrement loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits annexes loc. m.
contrôle commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
budget commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
tactique commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit civil loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
publicité commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
stratégie commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de souscription loc. m.
gestion commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de poursuite loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
agent commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.