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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de priorité loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle