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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit à l'image loc. m.
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.