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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au bail loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.