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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de recours loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de propriété loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
commission européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.