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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'affichage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.