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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.