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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.