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droit européen

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Droit en imsage n. comp. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle