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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'entrée loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.