A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle