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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de grande voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droiture (en) loc. adv.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle