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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit à l'image loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle